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CHOISIR SAUVIAN vous informe : douane, les franchises sur les tabacs et les alcools... 2018-08-05 13:59
Douane : des franchises sur les tabacs et les alcools, oui mais dans quelles limites ?
Vous partez bientôt au Mexique et vous souhaitez revenir en France avec quelques bouteilles de téquila ? Vous avez acheté en Andorre plusieurs cartouches de cigarettes ? Vous voudriez revenir de Turquie avec un magnifique tapis acheté à Istanbul ? Attention, en matière d'alcool et de cigarettes notamment, la douane fixe des franchises !
Si vous êtes de retour d'un pays non membre de l'Union Européenne (UE)
Vous pouvez rapporter au maximum :
- - 1 cartouche de cigarettes (200 cigarettes) ou 100 cigarillos ou 50 cigares ou 250 grammes de tabac à fumer ;
- - et 1 litre d'alcool fort (ou 2 litres si le degré est égal ou en dessous de 22°) ;
- - et 4 litres de vin ;
- - et 16 litres de bière.
En plus de ces franchises en quantités, il existe également des franchises en valeur sur les autres marchandises (achetées ou offertes au cours de votre voyage). Vous pouvez bénéficier de ces franchises dès lors que la valeur de ces marchandises ne dépassent pas certains montants :
|
Qui ? |
Combien ? |
|---|---|
|
Voyageur de moins de 15 ans |
150 € |
|
Voyageur de 15 ans et plus utilisant un mode de transport autre qu'aérien et maritime (voiture, train...) |
300 € |
|
Voyageur de 15 ans et plus utilisant un mode de transport aérien ou maritime |
430 € |
Au-delà de ces franchises, vous devez déclarer les marchandises achetées et payer les droits et taxes correspondants.
Vous pouvez rapporter au maximum :
- - 4 cartouches de cigarettes (800 cigarettes) ;
- - et 400 cigarillos ;
- - et 200 cigares ;
- - et 1 kg de tabac à fumer ;
- - et 10 litres d'alcool fort (whisky, gin, vodka...) ;
- - et 20 litres d'alcool dont le degré est égal ou en dessous de 22° (vermouth, porto, madère...) ;
- - et 90 litres de vin (dont 60 litres de vin mousseux au maximum) ;
- - et 110 litres de bière.
Au-delà de ces franchises, vous devez déclarer les marchandises achetées et payer les droits et taxes correspondants.
À noter :
Des règles spécifiques s'appliquent si vous revenez d'Andorre.
Vous devez déclarer toute somme supérieure ou égale à 10 000 €.
Par ailleurs, certaines marchandises sont soumises à restriction (médicaments, denrées alimentaires, armes, œuvres d'art...). D'autres sont strictement interdites (drogues, contrefaçons, animaux et végétaux menacés d'extinction...).
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